# Mentions légales

## Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Re-Belle

Entreprise individuelle de Marielle Progin

à 1450 Sainte-Croix en Suisse

E-mail :

info@rebellebusiness.com

TVA non applicable (entreprise non assujetie)

---

## Hébergement

Le site est hébergé par :

Landaa, Systeme.io

---

## Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, éléments visuels, vidéos, structure et mise en page) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

---

## Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif.

Re-Belle s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur le site.

---

## Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Re-Belle ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

---

## Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité disponible sur ce site.

---

## Droit applicable

Le présent site est soumis au droit suisse.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du siège de Re-Belle, sauf disposition légale impérative contraire.